Face au marché numérique, la propriété intellectuelle n’a pas dit son dernier mot

Alors que le Forum d’Avignon a élu domicile à Bordeaux, les premières études viennent de sortir. Plutôt denses, par ailleurs. Une infographie permet de saisir quelques-uns des messages essentiels, mais également d’en avoir un aperçu global.

Intitulée L’agilité de la propriété intellectuelle face au Marché Unique Numérique, elle présente plusieurs éléments liés au droit d’auteur.

Avec 7,9 milliards € de montant de droits d’auteur perçus dans le monde (selon les données des sociétés membres de la CISAC), la croissance serait de 4,1 % pour l’Europe, sur l’année 2014.

L’étude porte également l’accent sur la vision que l’on peut avoir dans le marché intérieur, de la propriété intellectuelle (PI) : 

• 96 % des Européens pensent que la PI est importante, car elle soutient l’innovation et la créativité en récompensant les inventeurs, les créateurs et les artistes.
• 86 % des Européens considèrent que la protection de la PI contribue à l’amélioration de la qualité des produits et services.
• 69 % se disent favorables à la propriété intellectuelle parce qu’elle contribue à la création d’emplois et au bien-être économique.

Les principales conclusions démontrent que « la révolution du numérique n’a pas entraîné la fin des industries culturelles, mais la fin des industries culturelles telles que nous les connaissions ».

Par ailleurs, elle fait état d’un renouveau des contenus culturels matériels « que ce soit sous la forme de livres, de vinyles ou de lieux de rencontres et de commerce ».

Mais on souligne tout autant la nécessité « indispensable de s’assurer en amont que chaque écosystème concerné est eurocompatible ».

Si la politique d’harmonisation européenne est une volonté forte, elle doit être propre aux territoires, et pas calquée « sur un assemblage de concepts étrangers. Enfin, il est impératif de restaurer la sécurité juridique afin que chaque justiciable — artiste, entreprise ou consommatrice — soit à même de comprendre la teneur et les frontières de la propriété intellectuelle ».

Retrouvez l’article intégral ICI